Daniel Fargeot


De: Daniel Fargeot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 5 et jeudi 6 février 2025 et par le Sénat dans sa séance du
5 février 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte"
nomination
07 Février 202507/02/2025
De: Daniel Fargeot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2025
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour Mayotte"
nomination
06 Février 202506/02/2025
De: Daniel FARGEOT
(Union centriste - Val d'Oise)
Objet:
Le bureau de la Commission d'enquête sur l'utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
composition
23 Janvier 202523/01/2025
De: Daniel FARGEOT
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'amélioration de l'application des normes de production agricole de l'Union européenne aux produits importés
Groupe:
charge
08 Juin 202408/06/2024
De: Daniel Fargeot
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matiêre d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matiêre agricole
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matiêre d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matiêre agricole"
nomination
05 Avril 202405/04/2024
De: Daniel Fargeot
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
19 décembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole"
nomination
29 Mars 202429/03/2024
De: Daniel Fargeot
Objet:
membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour le Val-d'Oise
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Daniel FARGEOT
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.